1 – Objectifs
Au cœur de cette formation, la section « Santé et sécurité au travail » vise à acquérir les aptitudes requises dans le but de garantir la sécurité et la protection de la santé sur les chantiers.
2 - Programme
Dans ce programme, quatre grandes thématiques sont à noter dans cette thématique de santé et sécurité au travail.
a - S 11.1 – Réglementation
La section « Réglementation » du BTS Bâtiment aborde les textes relatifs à la sécurité et à la santé dans la construction. Vous apprenez à identifier les documents à produire dans le cadre professionnel, notamment les éléments suivants :
- Textes réglementaires relatifs à la sécurité et à la protection de la santé dans le secteur de la construction (directives européennes, lois, décrets, circulaires, Code du travail, Document Unique, Plan Général de Coordination, Registre Journal ;
- Plan Particulier Sécurité Protection de la Santé, Dossier d’Interventions Ultérieures sur les Ouvrages) ;
- Évolutions de la réglementation et enjeux.
Cette thématique permet aux candidats :
- De citer les principaux textes réglementaires en vigueur ;
- Citer les principaux textes réglementaires en vigueur ;
- Énoncer les points clefs des textes réglementaires ;
- Décrire les obligations des intervenants et leurs conséquences juridiques (maître d’ouvrage, maître d’œuvre, coordonnateur SPS, entreprises) ;
- Citer les documents à produire, définir leur rôle et préciser les points clefs de leur contenu ;
- Énoncer les évolutions de la réglementation en associant les enjeux.
b - S 11.2 – Partenaires de la prévention et du contrôle
La section « Partenaires de la prévention et du contrôle » du programme du BTS Bâtiment vous permet de comprendre les missions des institutions impliquées dans la prévention et le contrôle de la sécurité au travail. Parmi les institutions impliquées, on retrouve notamment les suivantes :
- Organismes partenaires de la prévention ;
- Inspection du travail ;
- Coordonnateur sécurité et protection de la santé ;
- Institutions représentatives : Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Collège inter-entreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail.
Cette thématique permet aux candidats de :
- Citer les organismes de prévention et décrire succinctement leurs missions ;
- Expliquer le rôle des inspecteurs du travail, leurs modalités d’intervention en milieu de travail et les types de décisions prises ;
- Décrire les points clefs de la mission du coordonnateur SPS en phases conception et exécution ;
- Décrire les conditions de mise en place, la constitution, le fonctionnement et les missions des institutions représentatives.
c - S 11.3 – Accidents du travail - maladies professionnelles
La section « Accidents du travail - maladies professionnelles » de la formation se concentre sur les différents aspects liés à ces incidents : identifier les types, les causes et les conséquences des accidents du travail, ainsi que les principales maladies professionnelles :
- Types – causes – conséquences - évolutions ;
- Données statistiques ;
- Coûts.
Cette thématique permet aux candidats de :
- Énoncer les principales causes d’accident du travail dans le secteur du BTP ;
- Citer les principales maladies professionnelles ;
- Décrire l’évolution statistique des accidents et des maladies professionnelles ;
- Citer les conséquences humaines et financières des accidents et des maladies professionnelles.
d - S 11.4 – Prévention des risques professionnels
La section « Prévention des risques professionnels » aborde les principes fondamentaux et les étapes clés de la prévention des risques : identifier, évaluer et contrôler les risques sur les chantiers, en se basant sur des mesures de prévention et de protection appropriées :
- Principes généraux de prévention ;
- Démarche de prévention : Détection et évaluation des risques (nature, origine, conséquences, fréquence, gravité), Mesures de prévention et de contrôle (Modes opératoires, Protection collectives/Équipement de protection individuelle…) ; documents de prévention (Plan général de coordination, plan particulier sécurité et protection de la santé).
Cette thématique permet aux candidats de :
- Énoncer les principes de prévention ;
- Décrire les étapes de la démarche de prévention ;
- Définir les composantes du risque ;
- Identifier et évaluer les risques sur chantier ;
- Définir les mesures à prendre ;
- Extraire les informations nécessaires du plan général de coordination ;
- Élaborer et rédiger la partie de PPSPS relative à un ouvrage élémentaire faisant l’objet d’un mode opératoire non courant.
Le module « Santé et sécurité au travail » du programme du BTS Bâtiment joue un rôle essentiel dans la formation des futurs professionnels de la construction et du BTP. En fournissant les connaissances et les compétences incontournables pour assurer un environnement de travail sûr, cette section vous prépare à relever les défis liés à la prévention des risques professionnels dans le domaine de la construction.